Textes officiels et formulaires sorties scolaires 2015/2016

mardi 8 septembre 2015
par  Alexandre BOTHUA
popularité : 4%

Le texte qui régit l’ensemble des sorties scolaires est le BO n°7 du 23 septembre 1999 : "Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques".

S’y ajoute la circulaire n°2005-001 du 5-1-2005 au BO N°2 du 13 janvier 2005 : "Séjours scolaires courts et classes de découvertes dans le premier dégré".

Cette dernière vient en complément et ne modifie en rien le contenu de 1999.

ATTENTION 1 !
LISTE DES PASSAGERS
Le document de 2012 doit être fourni en 3 exemplaires dans votre dossier. Il s’agit de la liste des passagers. Remplissez ce document informatiquement.

ATTENTION 2 !
La circulaire n°2013-106 du 16/07/2013 parue au BO n°29 du 18 juillet 2013 modifie le texte de 1999.
Une autorisation de participation DATÉE et SIGNÉE par les détenteurs de l’autorité parentale doit être récupérée par l’école

NOUVEAUTÉ 2015-2016 : Nous vous demandons de ne retourner en circonscription qu’un seul dossier dument complété.

PDF - 2.2 Mo
Circulaire 2015-2016
Word - 256 ko
Dossier complet France 2015-2016
PDF - 116 ko
Dossier complet France 2015-2016
Word - 60.5 ko
Rapport Sortie scolaire 2015-2016
PDF - 27.4 ko
Rapport Sortie scolaire 2015-2016
PDF - 629.9 ko
Pièces à joindre au dossier - Fiche de pointage

P.-S. Dossier suivi par Alexandre BOTHUA, CPC-EPS Tel : 01.47.25.18.38 ou 06.31.74.50.16 ou Mél : alexandre.bothua@ac-versailles.fr


Documents joints

BO hors série n°7 du 23/07/1999
BO n°2 du 13/01/2005

Agenda

<<

2017

 

<<

Août

 

Aujourd’hui

LuMaMeJeVeSaDi
 123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
28293031