Charte de la Laïcité à l’école

mercredi 11 septembre 2013
par  Alexandre BOTHUA
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"La vocation de la charte [...] est non seulement de rappeler les règles qui nous permettent de vivre ensemble dans l’espace scolaire, mais surtout d’aider chacun à comprendre le sens de ces règles, à se les approprier et à les respecter." Vincent Peillon, Ministre de l’Éducation nationale

La Charte de la Laïcité à l’École explicite les sens et les enjeux du principe de laïcité à l’École, dans son rapport avec les autres valeurs et principes de la République.

La Charte de la Laïcité à l’École, élaborée à l’attention des personnels, des élèves et de l’ensemble de la communauté éducative, offre un support privilégié pour enseigner, faire partager et faire respecter ces principes et ces valeurs.


LA CHARTE DE LA LAÏCITÉ À L’ÉCOLE


1. Affichage de la Charte

  • La Charte de la Laïcité à l’École doit être affichée dans les écoles de manière à être visible de tous. Les lieux d’accueil et de passage sont à privilégier.
  • Il est souhaitable que l’affichage de la Charte de la Laïcité à l’école dans les locaux scolaires revête un caractère solennel.
  • Il revient aux directeurs des écoles d’assurer l’affichage mais aussi la diffusion de la charte, en direction de l’ensemble de la communuaté éducative, ainsi que des partenaires locaux de l’École, acteurs éducatifs et représentants associatifs notamment.
  • Il revient aussi aux directeurs des écoles de réfléchir avec l’ensemble des équipes pédagogiques aux moyens de faire vivre la réflexion sur la laïcité dans leur école, à partir de cette charte.

2. Diffusion

  • La Charte de la Laïcité doit être jointe au Règlement intérieur de l’école.
  • Elle doit aussi être présentée aux parents lors des réunions annuelles de rentrée par les directeurs afin de la faire connaître, d’en éclairer le sens et d’en assurer le respect.
  • La Charte de la Laïcité nourrira les réflexions et les échanges propres à inspirer un axe du projet d’école au sein des Conseils des écoles.

3. Ressources pour une pédagogie de la Charte de la Laïcité à l’École

  • La nécessaire maîtrise par les élèves du principe de laïcité et des valeurs qui fondent notre République requiert une pédagogie qui les fasse connaître, comprendre et partager.
  • La Charte de la laïcité à l’École en est un vecteur privilégié, qu’elle soit étudiée dans le cadre des enseignements, notamment en instruction civique et morale ou encore qu’elle soit mise en valeur dans le cadre d’actions éducatives.
  • La Charte de la laïcité à l’École énonce dans un langage simple les significations du principe de laïcité, des règles qui en découlent et de leur bien-fondé tout en clarifiant, pour la compréhension de tous, les garanties que ce principe apporte à l’exercice de la liberté, au respect de l’égalité, à la poursuite de l’intérêt général et à la fraternité.
  • Les cinq premiers articles rappellent les principes fondamentaux de la République indivisible, laïque, démocratique et sociale et le fondement solide que la laïcité offre à l’épanouissement de ces valeurs.
  • Les dix articles suivants expliquent ce que doit être la laïcité de l’École, qui assure aux élèves l’accès à une culture commune et partagée. La neutralité des personnels et la laïcité des enseignements y sont rappelés, de même que les règles de vie, respectueuses de la laïcité, dans les différents espaces des établissements scolaires publics.

LA VISIBILITÉ DES SYMBOLES DE LA RÉPUBLIQUE À L’ÉCOLE


Afin de mettre en œuvre l’article L. 111-1-1du code de l’éducation, dont les dispositions s’appliquent aux écoles publiques et privées sous contrat, il revient aux directeurs d’école :

- de prendre les dispositions nécessaires, en lien avec les collectivités territoriales, pour que la devise de la République et les drapeaux tricolore et européen soient apposés sur la façade ;

- d’afficher à l’intérieur des locaux la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen, de manière visible et dans des endroits accessibles à l’ensemble de la communauté éducative.

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Charte de la Laïcité à l’École

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